Politique de Confidentialité
Politique de Confidentialité
1. Introduction
Bienvenue chez Planète Féline. Nous comprenons que la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles sont essentielles pour gagner votre confiance. Cette Politique de Confidentialité décrit comment nous collectons, utilisons, protégeons et conservons vos données personnelles en conformité avec les normes légales internationales les plus strictes.
Nous sommes absolument engagés dans la protection de vos informations. Vous pouvez avoir l'absolue certitude que vos données seront traitées avec le plus grand soin et la plus haute sécurité à toutes les étapes de notre relation avec vous.
2. Définitions
Données Personnelles signifie toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable. Une personne identifiable est une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne ou à des facteurs spécifiques propres à ses aspects physiques, physiologiques, génétiques, psychiques, économiques, culturels ou sociaux.
Traitement désigne toute opération ou tout ensemble d'opérations effectuées ou non à l'aide de procédés automatisés sur des données personnelles ou des ensembles de données personnelles, comme la collecte, l'enregistrement, l'organisation, la structuration, la conservation, l'adaptation ou la modification, l'extraction, la consultation, l'utilisation, la divulgation par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l'interconnexion, la limitation, l'effacement ou la destruction.
Responsable du Traitement désigne l'entité qui détermine les moyens et les finalités du traitement des données personnelles.
Partenaire Opérationnel désigne des tiers qui fournissent des services essentiels au fonctionnement de notre boutique en ligne et à la livraison des produits, agissant exclusivement sous nos instructions et en conformité avec les obligations légales de protection des données.
3. Coordonnées
Pour toute question concernant cette Politique de Confidentialité ou nos pratiques en matière de confidentialité, contactez-nous à :
E-mail : contact@planetefeline.com
4. Principes Fondamentaux de Protection des Données
Chez Planète Féline, nous opérons selon les principes fondamentaux suivants de protection des données :
Licéité, Loyauté et Transparence - Toutes les données sont traitées de manière licite, loyale et transparente. Vous comprenez exactement comment vos données seront utilisées.
Limitation des Finalités - Les données ne sont collectées que pour des finalités clairement définies et ne seront pas utilisées à d'autres fins sans votre consentement explicite.
Minimisation des Données - Nous ne collectons que les données personnelles strictement nécessaires pour fournir nos services.
Exactitude - Nous maintenons vos données précises et à jour. Vous pouvez demander des corrections à tout moment.
Intégrité et Confidentialité - Vos données sont traitées de manière sécurisée, protégées contre tout accès non autorisé, divulgation ou destruction.
Responsabilisation - Nous sommes responsables de démontrer notre conformité à toutes les obligations légales de protection des données.
5. Collecte et Utilisation des Données
5.1 Types de Données Collectées
Nous collectons différents types d'informations uniquement lorsque cela est absolument nécessaire pour fournir nos services de manière appropriée.
Données Fourni Directement par Vous
Lorsque vous passez une commande ou interagissez avec notre site, vous nous fournissez volontairement des données pouvant inclure : nom complet, adresse e-mail, adresse de livraison, adresse de facturation, numéro de téléphone.
Ces données sont indispensables pour traiter votre commande, assurer une livraison correcte et pouvoir vous contacter concernant votre achat.
Données Collectées Automatiquement
Lorsque vous accédez au site, nous collectons automatiquement certaines données : adresse IP, type et version du navigateur, système d'exploitation, pages visitées, date et heure de vos visites, temps passé sur ces pages.
Ces données sont utilisées exclusivement pour améliorer l'expérience utilisateur, comprendre l'utilisation du site et garantir la sécurité de la plateforme contre les menaces.
Données de Cookies
Nous utilisons des cookies et technologies similaires pour suivre l'activité sur notre site et conserver certaines données. Vous pouvez instruire votre navigateur de refuser tous les cookies ou de vous alerter lorsqu'un cookie est envoyé.
5.2 Finalités du Traitement
Nous utilisons les données collectées exclusivement aux fins suivantes :
-
Fournir, exploiter et maintenir notre site et nos services
-
Traiter vos transactions et envoyer les confirmations associées
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Envoyer des communications techniques et des informations sur les mises à jour de sécurité
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Répondre à vos demandes et fournir un support client
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Envoyer du marketing, des notifications promotionnelles et autres communications liées au site, uniquement lorsque vous y avez expressément consenti
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Surveiller et analyser les tendances, l'utilisation et les activités liées à notre site, exclusivement à des fins d'amélioration
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Détecter, prévenir et résoudre des problèmes techniques et de sécurité
-
Respecter nos obligations légales et réglementaires
Important : Vos données ne seront jamais vendues, louées, prêtées ou partagées avec des tiers à des fins commerciales ou de marketing direct. Ceci est strictement interdit.
6. Base Légale du Traitement
Nous traitons vos données personnelles sur la base d'une des bases légales suivantes prévues par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) :
-
Vous avez donné votre consentement explicite et éclairé au traitement de vos données personnelles pour une ou plusieurs finalités spécifiques
-
Vous avez conclu un contrat avec nous et le traitement est nécessaire à l'exécution de ce contrat (traitement de votre commande)
-
Le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle nous sommes soumis conformément aux lois fiscales et commerciales
-
Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes que nous poursuivons, tels que la sécurité de la plateforme et la détection de fraudes
-
Le traitement est nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux d'une personne physique
Aucun traitement n'a lieu sans l'une de ces bases légales établies.
7. Conservation des Données
Nous conserverons vos données personnelles uniquement pendant le temps strictement nécessaire aux finalités décrites dans cette Politique de Confidentialité, en respectant pleinement nos obligations légales.
Données de Transaction et Commandes - Seront conservées pendant 10 ans à des fins fiscales, comptables et réglementaires, conformément à la législation commerciale et fiscale de l'Union Européenne.
Données Marketing et Newsletter - Seront conservées uniquement tant que vous restez inscrit. Dès que vous vous désinscrivez, elles seront supprimées dans les 30 jours.
Données de Cookies - Seront conservées selon les paramètres de chaque cookie, généralement entre 6 mois et 1 an selon le type de cookie.
Données de Contact et Support - Seront conservées pendant la durée nécessaire à la résolution de votre demande et 30 jours supplémentaires, après quoi elles seront supprimées.
Vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles à tout moment, sous réserve des obligations légales nous imposant de conserver certaines données à des fins fiscales ou légales. Nous répondrons à votre demande dans les 30 jours.
8. Sécurité et Protection des Données
La sécurité de vos données personnelles est notre priorité absolue. Nous mettons en œuvre des mesures techniques, administratives et organisationnelles de sécurité de pointe pour protéger vos données contre tout accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.
8.1 Mesures Techniques de Sécurité
Chiffrement SSL/TLS - Toute communication entre votre navigateur et nos serveurs est chiffrée via le protocole HTTPS. Cela garantit que vos données en transit ne peuvent pas être interceptées.
Chiffrement des Données au Repos - Les données stockées sur nos serveurs sont chiffrées avec des algorithmes militaires, rendant leur lecture impossible même en cas de compromission des serveurs.
Pare-feu et Systèmes de Détection d'Intrusion - Nos serveurs sont protégés par des pare-feu avancés et des systèmes de monitoring continu qui détectent et bloquent les tentatives d'accès non autorisé.
Mises à Jour de Sécurité Régulières - Tous les systèmes, logiciels et applications sont maintenus à jour avec les derniers correctifs de sécurité.
8.2 Mesures Administratives et Organisationnelles
Contrôle d'Accès Restreint - Seuls les employés spécifiquement autorisés ont accès aux données personnelles, et uniquement dans la mesure nécessaire à l'exercice de leurs fonctions.
Accords de Confidentialité - Tous les employés et sous-traitants signent des accords de confidentialité les obligeant légalement à maintenir vos données secrètes.
Formation Sécurité - Notre équipe reçoit une formation régulière et obligatoire sur la protection des données, la sécurité et l'amélioration continue.
Politique de Protection des Données - Nous maintenons des politiques documentées et mises en œuvre à tous les niveaux de l'organisation.
Audits de Sécurité - Nous réalisons des audits de sécurité réguliers et des évaluations de vulnérabilité par des experts indépendants.
8.3 Réponse aux Incidents de Sécurité
En cas de violation de données improbable, nous prendrons les actions suivantes :
-
Notifier l'autorité de contrôle compétente (autorité de protection des données) dans les 72 heures
-
Vous informer sans délai s'il existe un risque élevé pour vos droits et libertés
-
Enquêter complètement sur l'incident pour en déterminer la cause et mettre en place des mesures préventives
-
Documenter tous les détails de l'incident conformément aux exigences légales
Vous pouvez avoir l'absolue certitude que votre sécurité est notre responsabilité première.
9. Partage des Données - Exclusivement avec les Partenaires Opérationnels
Vos données personnelles ne sont partagées exclusivement avec des tiers qui sont partenaires essentiels de notre opération et uniquement dans la mesure nécessaire pour fournir nos services.
9.1 Qu'est-ce qu'un Partenaire Opérationnel ?
Les Partenaires Opérationnels sont des entreprises fiables qui fournissent des services spécifiques permettant le fonctionnement de notre boutique, tels que :
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Plateforme d'hébergement et de gestion de boutique en ligne
-
Processeurs de paiement sécurisés
-
Fournisseurs de services logistiques et de livraison
-
Fournisseurs de support technique
-
Services d'email (pour confirmations de commande, support)
Ces partenaires sont légalement obligés de :
-
Utiliser vos données uniquement pour fournir le service spécifique contracté
-
Ne pas partager vos données avec d'autres parties
-
Mettre en œuvre des mesures de sécurité équivalentes aux nôtres
-
Signer des Accords de Sous-Traitance établissant des obligations légales strictes
-
Respecter toutes les lois de protection des données, notamment le RGPD
9.2 Quelles Données Sont Partagées ?
Chaque partenaire ne reçoit que les données spécifiques nécessaires à l'exécution de son service :
Plateforme d'Hébergement - Nom, email, données de navigation (pour le fonctionnement de base de la boutique).
Processeur de Paiement - Uniquement les informations de transaction essentielles (nous ne stockons pas les données de carte de crédit, le processeur s'en charge de manière sécurisée).
Services Logistique et Livraison - Nom complet, adresse de livraison, numéro de téléphone (uniquement les informations nécessaires pour livrer votre commande).
Support Client - Informations de contact et historique de commandes (uniquement pour répondre à vos questions).
Services Email - Adresse email et nom (uniquement pour envoyer des confirmations de commande, notifications de livraison ou réponses de support).
9.3 Protections Contractuelles
Tous les partenaires opérationnels signent des Accords de Sous-Traitance qui établissent :
-
Obligations légales de maintenir vos données sécurisées et confidentielles
-
Interdiction d'utiliser vos données à toute autre fin
-
Droits d'inspection et d'audit de notre part
-
Obligations de notification en cas de violation de données
-
Conformité RGPD et toutes les lois de protection des données
Nous nous réservons le droit d'auditer, inspecter et valider que les partenaires respectent ces obligations.
9.4 Ce Qui N'Arrive JAMAIS
Vos données NE SERONT JAMAIS :
-
Vendues à des tiers
-
Partagées avec des entreprises de marketing ou publicité
-
Utilisées à des fins commerciales au-delà de la prestation de service
-
Partagées avec des institutions financières à des fins de crédit
-
Divulguées publiquement
-
Utilisées pour créer des profils discriminatoires
-
Partagées avec tout tiers qui ne soit pas un partenaire opérationnel essentiel
Vous pouvez en avoir l'absolue certitude.
10. Transferts Internationaux de Données
Comme nous opérons dans plusieurs pays européens (France, Espagne, Belgique, Monaco), certaines de vos données peuvent être transférées entre ces pays. Tous ces pays sont membres de l'Union Européenne et disposent de lois de protection des données équivalentes.
Pour les transferts vers des pays hors Union Européenne (si nécessaire pour une prestation de service spécifique) :
-
Nous nous assurons que des protections appropriées sont en place, incluant les Clauses Contractuelles Types approuvées par la Commission Européenne
-
Nous réalisons des Évaluations d'Impact Protection des Données pour garantir que le pays de destination offre une protection adéquate
-
Les partenaires internationaux signent des obligations contractuelles renforcées de protection des données
En utilisant notre site, vous consentez à ces transferts sous les protections légales décrites.
11. Vos Droits et Choix
Vous disposez de droits significatifs concernant vos données personnelles au titre du RGPD. Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en nous contactant.
11.1 Droit d'Accès
Vous avez le droit d'obtenir une copie complète de vos données personnelles que nous traitons. Nous vous répondrons avec un fichier structuré, lisible par machine dans les 30 jours.
11.2 Droit de Rectification
Si vos données personnelles sont inexactes ou incomplètes, vous avez le droit de demander leur correction immédiate.
11.3 Droit à l'Effacement ("Droit à l'Oubli")
Vous avez le droit de demander l'effacement de vos données personnelles, sauf lorsque nous avons des obligations légales de les conserver (comme les données fiscales requises par la loi).
11.4 Droit à la Portabilité des Données
Vous avez le droit de recevoir vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de les transmettre à un autre responsable du traitement si vous le souhaitez.
11.5 Droit d'Opposition
Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles, notamment à des fins de prospection commerciale. Nous respecterons immédiatement votre opposition.
11.6 Droit à la Limitation
Vous avez le droit de demander que nous limitions le traitement de vos données personnelles pendant que nous validons une réclamation ou investiguons votre cas.
11.7 Droit de Retrait du Consentement
Si vous avez donné votre consentement au traitement, vous avez le droit de le retirer à tout moment. Le retrait n'affecte pas la licéité du traitement antérieur.
11.8 Comment Exercer Vos Droits
Pour exercer l'un de ces droits, envoyez un email à :
-
Précisez clairement quel droit vous souhaitez exercer
-
Joignez une copie d'un document d'identité (vous pouvez masquer les informations sensibles)
-
Nous répondrons à votre demande dans les 30 jours avec des informations complètes sur les mesures prises
Si vous n'êtes pas satisfait de notre réponse ou si vous estimez que vos droits ont été violés, vous avez le droit de déposer une réclamation formelle auprès de l'autorité de contrôle de protection des données de votre pays.
12. Autorités de Contrôle de Protection des Données
Si vous résidez dans l'Union Européenne, vous avez le droit de déposer une réclamation auprès de l'autorité de protection des données de votre pays :
-
France - CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés)
-
Espagne - AEPD (Agencia Española de Protección de Datos)
-
Belgique - APD (Autorité de Protection des Données)
-
Monaco - CCND (Commission de Contrôle des Activités de Traitement de l'Information)
13. Cookies et Suivi
Notre site utilise des cookies pour fournir et améliorer nos services. Les cookies sont de petits fichiers de données stockés sur votre appareil.
Cookies Essentiels - Ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site (par exemple panier d'achat, authentification utilisateur). Vous ne pouvez pas les refuser mais pouvez les supprimer via les paramètres de votre navigateur.
Cookies d'Analyses - Nous utilisons des cookies d'analyse pour comprendre comment les visiteurs utilisent notre site, nous permettant d'améliorer sa fonctionnalité et votre expérience utilisateur. Vous pouvez refuser ces cookies.
Cookies Marketing - Nous utilisons des cookies marketing et de suivi pour afficher de la publicité personnalisée. Vous pouvez refuser ces cookies.
Vous pouvez instruire votre navigateur de refuser tous les cookies ou de vous alerter lorsqu'un cookie est envoyé. Consultez la documentation de votre navigateur pour plus d'informations. Notez qu'en refusant les cookies essentiels, vous pourriez ne pas pouvoir utiliser certaines parties de notre site.
14. Conformité Légale
Nous opérons en conformité stricte avec :
-
Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) - Législation européenne établissant les droits fondamentaux à la vie privée
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Loi Française de Protection des Données - Mise en œuvre par la CNIL
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Loi Espagnole de Protection des Données - Mise en œuvre par l'AEPD
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Loi Belge de Protection des Données - Mise en œuvre par l'APD
-
Législation sur le Commerce Électronique - Directive Commerce Électronique UE
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Législation des Droits des Consommateurs - Protections obligatoires pour les consommateurs UE
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Législation Fiscale et Comptable - Obligations de conservation des registres à des fins fiscales
Nos opérations sont régulièrement auditées pour garantir une conformité totale à ces lois.
15. Mineurs
Notre site n'est pas destiné aux personnes de moins de 16 ans. Nous ne collectons pas sciemment d'informations personnelles de mineurs de moins de 16 ans. Si nous avons connaissance qu'un mineur de moins de 16 ans nous a fourni des données personnelles, nous prendrons des mesures immédiates pour supprimer ces informations et fermer tout compte.
Les parents ou tuteurs légaux soupçonnant que leurs enfants nous ont fourni des données doivent nous contacter immédiatement à
16. Modifications de Cette Politique
Nous pouvons mettre à jour cette Politique de Confidentialité de temps à autre pour refléter des changements dans nos pratiques, technologies, exigences légales et autres facteurs. En cas de modifications significatives, nous vous notifierons par email avec 30 jours d'avance.
L'utilisation continue du site après notification de ces changements constitue votre acceptation de la nouvelle Politique de Confidentialité. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette Politique de Confidentialité pour être informé de la manière dont nous protégeons vos données.
17. Contact et Support
Pour toute question concernant cette Politique de Confidentialité, nos pratiques de protection des données, ou pour exercer l'un de vos droits, contactez-nous à :
E-mail : contact@planetefeline.com
Nous répondrons à votre demande dans les 5 jours ouvrables. Si vous avez besoin d'informations supplémentaires sur nos pratiques de protection des données, nous sommes disponibles pour des discussions détaillées sur la manière dont nous maintenons vos données sécurisées et protégées.
Votre confiance en Planète Féline est précieuse pour nous. Nous sommes engagés à protéger votre vie privée en permanence.